RECHERCHE

Chercheur
Centre de recherche interdisciplinaire en cybersécurité (CRICUS) (2021-présent)

  • Anciennement GRIC (Groupe de recherche interdisciplinaire en cybersécurité), le CRICUS rassemble des chercheuses et des chercheurs, des étudiantes et des étudiants des cycles supérieurs provenant de la Faculté des sciences, de la Faculté de génie, de la Faculté de droit, de l'École de gestion et de la Faculté des lettres en sciences humaines de l’Université de Sherbrooke. Le CRICUS apporte à l’étude de la cybersécurité une perspective nouvelle qui intègre des concepts clés en génie, en informatique, en droit, en gestion et en politique appliquée

  • Travail collaboratif multidisciplinaire avec une équipe de professeur(e)s universitaires et autres professionnel(le)s

  • Participation à des projets de recherche interdisciplinaire : École de gestion, Faculté de droit et École de politique appliquée

  • Projet de recherche, de rédaction et de publication : Guide d’encadrement sécuritaire de l’identité numérique, publié par le Commissariat à la protection de la vie privée du Canada en 2022

  • Projet de recherche, de rédaction et de publication (en cours) : Gouvernance et législation des infrastructures essentielles au Québec et au Canada en matière de cybersécurité

Chercheur
Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke (2017-2024)
Faculté de droit et science politique de l’Université de Bordeaux, Institut de sciences criminelles et de la Justice de Bordeaux (2018-2024)

Assistant de recherche
Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke (automne 2019)

  • Recherche juridique, informatisée et classique, portant sur les motivations des verdicts rendus par la Cour d’assises française justifiant la culpabilité et la peine d’un accusé

  • Classification informatique des résultats de recherche

  • Collaboration avec le professeur responsable de l’activité de recherche

Assistant de recherche
Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke (hiver 2015)

  • Recherche juridique, informatisée et classique, sur le thème de la théorie de la criminalisation en matière d’infractions visant des activités reliées à la prostitution

  • Classification informatique des résultats de recherche

  • Collaboration avec la professeure responsable de l’activité de recherche 

Rédacteur en chef
Revue de droit de l’Université de Sherbrooke (R.D.U.S.) (été 2012)

  • Revue scientifique financée par le Conseil de recherches en sciences humaines (C.R.S.H.)

  • Présider le comité rédactionnel étudiant de la Revue de droit

  • Coordination de l’organisation des tâches et gestion de l’affectation de l’équipe

  • Veiller à la rigueur scientifique des publications

  • Lecture et évaluation d’articles scientifiques portant sur différents sujets de droit soumis à la Revue

  • Sollicitation d’opinion professionnelle de différents experts universitaires sur l’opportunité de publication des articles reçus par la Revue

  • Gestion de la distribution de la Revue

Sujets de recherche

  • Droit criminel canadien et pénal français, preuve et procédure pénale, techniques numériques d’enquête policière

    analyse critique d’une pluralité d’instruments juridiques disponibles aux services étatiques d’enquête dans la collecte d’éléments de preuve numérique de télécommunications, de géolocalisation, d’identification biométrique, d’éléments de preuve numérique béhaviorale et financière concernant l’individu enquêté

  • Cybersécurité et cybercriminalité

    analyse et évaluation des risques d’incidents de confidentialité qui se traduisent par la perpétration de cybercrimes et des impacts de la cybersécurité sur le droit criminel en général, notamment sur les pouvoirs d’enquête étatique, le risque de cybercrimes, les acteurs participant aux cybercrimes, etc.

  • Défense et sécurité nationale

    analyse critique de la législation en matière de sécurité nationale canadienne et française en lien avec le pouvoir des services de renseignement de collecter des renseignements personnels et les communiquer à des services étatiques d’enquête pour des fins d’enquête criminelle

    analyse des pratiques des services de renseignement canadiens (SCRS et CST) et français (DGSI et DGSE) en matière de collecte et de communication de renseignements

  • Renseignement national et international

    analyse critique du cadre juridique permettant aux services d’enquête canadiens et français de s’échanger des renseignements

    analyse des pratiques de communication de renseignements entre les services de renseignement canadiens et français et les services de renseignement d’autres pays, notamment via l’Alliance des Cinq Yeux ("“Five Eyes”)

  • Droit à la vie privée et autres droits fondamentaux

    analyse sous l’angle de la cybersécurité, de la cybercriminalité et des cyberinstruments juridiques d’enquête étatique

    analyse et évaluation des impacts en matière de fouille, de perquisition et de saisie abusive par l’État, en matière de droit à la vie privée, de droit à l’anonymat, de principes de justice fondamentale, dont la présomption d’innocence, le droit au silence, le droit à la non-contraignabilité, le principe interdisant l’auto-incrimination

    analyse et évaluation des impacts en matière de confiance du public dans l’administration de la justice et en matière de preuve numérique (irrecevabilité, force probante, possibilité d’altération numérique)

  • Droit du travail

    analyse des facteurs de collusion entre un syndicat d’employés et l’employeur et évaluation des impacts sur les droits des employés

    analyse critique des recours offerts aux employés en milieu syndical contre un syndicat des employés et l’employeur

  • Accès à la justice des justiciables non-représentés par avocat

    analyse critique de la perception et de l’attitude de la magistrature à l’égard des justiciables non-représentés par avocat

  • Déontologie judiciaire

    analyse critique des enjeux déontologiques des juges canadiens et québécois

    analyse critique du rôle des conseils de la magistrature